Recherche - CADA

Eau Permis de construire

Avis 20133731
Mairie de Montpellier

Communication de l'étude hydraulique ayant conduit au redimensionnement du réseau d'évacuation...

10/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134361
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement de la région du Pic Saint-Loup (SMEA 34)

Copie de la décision finale ayant déterminé le périmètre du secteur du « Hameau de la Mathe » à...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124514
Mairie de Lemuy

Communication de l'étude réalisée en 2000-2002 concernant le schéma directeur d'assainissement.

10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124372
Mairie de Ramatuelle

Copie des documents suivants : 1) le rapport du commissaire enquêteur publié à l'issue de...

20/12/2012 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Permis de construire
Avis 20134036
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray

Communication de l'ensemble des plans des réseaux d'alimentation en eau, gaz, électricité, et...

16/01/2014 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20125115
Préfecture des Vosges

Communication des éléments suivants concernant l'assainissement de Vincey : 1) les numéros des...

24/01/2013 Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois

Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20124916
Mairie de Castellane

Copie des documents suivants : 1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Budgets et comptes
Avis 20131407
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le comptable public et le maire de...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131468
Mairie de Saint-Jean-du-Gard

Copie du contrat passé avec le service de distribution d'eau potable alimentant la commune.

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20130966
Mairie de Codognan

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal arrêtant les comptes...

14/03/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU Marché public Eau
Avis 20130035
Syndicat des eaux de l'Amballon

Copie des documents suivants : 1) la délibération du syndicat concernant la dernière...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130505
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, de préférence par courrier électronique, du cahier des charges de l'audit...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Contrôle Eau
Avis 20132248
Mairie de Saint-Jean-du-Gard

Communication des documents suivants : 1) le dossier transmis au maire par le service public de...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132568
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque

Communication du certificat de conformité du système d'assainissement non collectif délivré à...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132770
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

La copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif installé en 2011...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré

Communication des documents suivants : 1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...

12/09/2013 Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134725
Préfecture du Var

Copie des documents suivants concernant la station d'épuration de Pontevès : 1) le dossier...

05/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134760
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo

Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134362
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Copie de l'étude réalisée en 2012 par SAGE Environnement, concernant la faisabilité et le choix...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau