-
Avis 20164623
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...
-
Avis 20163981
Syndicat intercommunal d'assainissement de Nargis-Fontenay (SIANF)
Copie du procès-verbal de mise en service de l'assainissement de l'impasse du Ruisseau datant de...
-
Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
-
Avis 20164052
Préfecture de Vaucluse
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
-
Avis 20164184
Mairie de Messery
Copie de tous les éléments ayant conduit à l'avis émis par la Communauté de communes du Bas...
-
Avis 20164189
Mairie de Marac
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la commune le 27 janvier 2004, ainsi...
-
Avis 20164196
Mairie de Vaux-le-Pénil
Copie des documents suivants relatifs à des travaux de voirie afin de réparer une canalisation...
-
Avis 20164244
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...
-
Avis 20164299
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) le statut du syndicat des eaux de l'Ance-Arzon ;
2) le...