-
Avis 20180369
Préfecture de la Haute-Corse
Communication de la décision administrative autorisant la commune de Carticasi à ouvrir une...
-
Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER
Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...
-
Avis 20181398
Mairie de Bouquet
Copie du rapport d'enquête du service public d'assainissement non collectif (SPANC) portant sur...
-
Avis 20181098
Préfecture de l'Ardèche
Copie de l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement sur le...
-
Conseil 20182902
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'avis Enedis relatif au permis de...
-
Avis 20170472
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de l'analyse établie par le bureau d'étude ARTELIA sur le mode de gestion du futur service...
-
Avis 20173222
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de Bonnetan
Communication des tarifications des services publics relatives à la distribution d'eau pour la...
-
Avis 20173972
Mairie de Saint-Pierre-Aigle
Copie du plan d'exécution de l'assainissement de l'assainissement eaux pluviales et usées de...
-
Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
-
Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...
-
Avis 20175516
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Copie de documents, afin de reconstituer l'historique et le justificatif de la ressource en eau...
-
Avis 20175648
Mairie du Mont-Dore
Copie papier du plan de récolement au réseau d'assainissement du quartier du Mont-Dore Sud où se...
-
Avis 20175960
Mairie de Chamant
Copie du contrat de délégation de service public signé avec la Société d’aménagement urbain et...
-
Avis 20174233
Syndicat intercommunal de l’eau potable du grand bassin Cannois (SICASIL)
Copie de l'intégralité des polices d'abonnement au service des eaux établies au bénéfice des...
-
Avis 20175399
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
1) communication par courriel des documents suivants :
a) les délibérations déterminant le mode...
-
Avis 20183975
Syndicat intercommunal d'assainissement de Beyrède Ilhet Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
-
Conseil 20182499
Mairie de Taglio Isolaccio
Caractère communicable de la liste des personnes acquittant une facture d'eau, comprenant...
-
Avis 20182052
Syndicat Mixte d'Assainissement de la Barche
Communication de préférence par courriel, de la servitude de droit public relative au réseau...