-
Avis 20140465
Mairie de Thoiry
Communication de la convention de servitude de tréfonds pour les eaux pluviales, conclue entre...
-
Avis 20140474
Mairie d'Avranches
Communication du plan des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées de la rue du Général Ruel.
-
Avis 20140478
Préfecture du Cher
Copie de l'entier dossier au vu duquel le préfet du Cher a, par arrêté conjoint avec le préfet...
-
Avis 20140528
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie, par envoi postal et par courrier électronique des documents suivants concernant les...
-
Avis 20140557
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie de la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1999 instaurant la...
-
Avis 20140584
Mairie de Dinéault
Communication de la convention passée avec la commune de Châteaulin pour le traitement des eaux...
-
Avis 20142963
Association syndicale autorisée (ASA) des arrosants de Verquières
Copie du règlement de l'association nécessaire pour la répartition des eaux entre les divers...
-
Avis 20143025
Mairie de Viviers
Copie sous forme électronique du rapport de la commission d'enquête concernant le projet...
-
Avis 20143044
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie de documents concernant le lotissement « Le Clos des Orchidées » :
1) le plan de masse et...
-
Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé
Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...
-
Avis 20143091
Syndicat mixte du Grand Bassin de l'Oust
Consultation du mémoire en réponse produit lors de l'enquête publique en cours concernant les...
-
Avis 20143370
Mairie de Béhoust
Communication, de préférence par courriel au format PDF, du rapport annuel sur le prix et la...
-
Avis 20143393
Communauté de communes du Luy-de-Béarn
Communication des textes réglementant les contrôles effectués par le service public de...
-
Avis 20143623
Mairie de Baillargues
Copie des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire de sa cliente ayant...
-
Avis 20133161
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie du diagnostic d'assainissement non collectif effectué par la direction générale des...
-
Avis 20133284
Mairie de Fontanil-Cornillon
Communication du plan du réseau d'eau potable de la commune.
-
Conseil 20133350
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque
Caractère communicable à un administré du compte rendu de contrôle de l'installation...
-
Avis 20133545
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du rapport d'audit technique, financier, juridique et organisationnel établi par...
-
Avis 20133731
Mairie de Montpellier
Communication de l'étude hydraulique ayant conduit au redimensionnement du réseau d'évacuation...
-
Avis 20133865
Agence régionale de santé Limousin (ARS 87)
Copie de l'enquête sanitaire réalisée en 2011 concernant la station de traitement de l'eau de Beissat.