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Avis 20173209
Mairie de Bézu-Saint-Eloi
Communication de la délibération du Conseil municipal, votée en 2016 et relative au raccordement...
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Avis 20173222
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de Bonnetan
Communication des tarifications des services publics relatives à la distribution d'eau pour la...
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Avis 20173256
Mairie de Plozévet
Communication des documents suivants :
1) l’attestation de conformité du projet d’installation...
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Avis 20173315
Direction départementale de la protection des populations de la Gironde (DDPP 33)
Communication de l'intégralité des dossiers d'enquêtes et de sanctions concernant la régie de...
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Avis 20173328
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme délivrée au Domaine de la Navicelle...
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Avis 20173345
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des documents (délibérations) dont Madame X, première adjointe au maire, a fait...
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Avis 20173365
Communauté d'agglomération Grand Poitiers
Copie de documents relatifs à la mise en place de l'assainissement dans les villages de Limbre...
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Avis 20173497
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication par courriel, du rapport, avec ses annexes, établi par un cabinet privé comparant...
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Avis 20173620
Mairie de l'Entre-Deux
Communication des documents concernant la mise en place du réseau d'eaux pluviales dans son...
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Avis 20183793
Eau de Paris
Communication de l'historique de consommation d'eau, par trimestre et pour l'année 2017, de...
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Avis 20183821
Préfecture des Yvelines
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier au vu duquel l'arrêté...
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Avis 20183924
Syndicat intercommunal des eaux de basse-Vigneulles et Faulquemont
Copie de la liste des travaux effectués par le SEBVF, entre le 1er janvier 2008 et le 1er...
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Avis 20184100
Mairie de Chaniers
Communication des documents suivants :
1) les cartes de zonage relatives à l'assainissement...
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Avis 20184145
Mairie de Cairanne
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
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Avis 20184147
Mairie de Faucon
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
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Avis 20184149
Mairie de Saint-Léger-du-Ventoux
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'eau.
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Avis 20184156
Mairie de Mondragon
Communication par courriel du règlement du service de l'assainissement collectif en vigueur sur...
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Avis 20184714
Mairie de Saint-Vincent-du-Lorouër
Communication des archives communales se rapportant au « détournement » du ruisseau de la Motte.
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Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...
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Avis 20134725
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant la station d'épuration de Pontevès :
1) le dossier...