-
Avis 20140584
Mairie de Dinéault
Communication de la convention passée avec la commune de Châteaulin pour le traitement des eaux...
-
Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...
-
Avis 20142363
Mairie de Cancale
Communication des contrats d'affermage suivants :
1) le contrat conclu « dans les années 70 »...
-
Avis 20141483
Communauté urbaine de Lyon
Communication des documents administratifs justifiant le caractère privé de l'impasse Guillet...
-
Avis 20143768
Mairie de Condom
Communication de l'enquête réalisée par la société Lyonnaise de Eaux concernant le réseau d'eau...
-
Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
-
Avis 20150420
Mairie d'Eus
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni, des documents suivants :
1) le plan de zonage du plan...
-
Avis 20151108
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie du dossier économique relatif à la télé-relève des compteurs d'eau de la commune de Béziers.
-
Conseil 20150788
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable à un acquéreur potentiel d'un logement édifié par la SCI Les Vergers au...
-
Avis 20152697
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Copie de l'avis de la commission locale de l'eau (CLE) Bièvre Liers Valloire du 23 avril 2015...
-
Avis 20160879
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, par courriel ou sur CD-ROM, de documents établis à la suite de la demande faite au...
-
Avis 20160688
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les extraits de rôle des abonnés concernés par la redevance...
-
Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le cahier des charges concernant le service public...
-
Avis 20144323
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie de l'arrêté préfectoral portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son...
-
Avis 20143948
Veolia Eau Montpellier
Copie du courrier adressé à l'intéressée en réponse à sa lettre du 14 septembre 2012 dans le...
-
Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...
-
Avis 20144544
Mairie d'Ille-sur-Têt
Copie, sur cédérom, de l'intégralité de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
-
Avis 20144662
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie de documents concernant l'assainissement de la commune de Cenans :
1) les résultats...
-
Avis 20144716
Mairie de Lengronne
Copie des documents suivants :
1) concernant les redevances pour les années 2010 à 2012 :
a)...
-
Avis 20150093
Etablissement public d'aménagement et de développement Ouest-Provence (EPAD)
Copie de l'étude préalable au chantier de réhabilitation du collecteur des eaux usées de la STEP...