Recherche - CADA

25/04/2013 Eau Affaire courante

Avis 20131745
Syndicat intercommunal d'assainissement de l'Anzeling

Copie des documents suivants : 1) le contrat de délégation du service public d’assainissement...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131762
Mairie de Zimming

Copie des délibérations prises par les assemblées délibérantes successives dans le cadre de la...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Conseil 20131797
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)

Caractère communicable, à l'association Mirabel-LNE, de deux arrêtés préfectoraux de mise en...

25/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade

Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131858
Préfecture du Var

Communication des documents suivants concernant la construction de la nouvelle station...

25/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131971
Agence de l'eau Adour-Garonne

Copie des documents suivants : 1) les titres de recettes portant les montants chiffrés...

25/04/2013 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131719
Syndicat intercommunal des eaux et assainissement de Rions

Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public portant sur la...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public