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Avis 20134244
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Consultation de la ou des conventions signées avec la société EDPR portant sur un projet de...
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Avis 20133886
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Communication du mémoire technique de l'entreprise retenue relatif au contrat de réalisation de...
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Avis 20133490
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Alliance Nord-Ouest
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20133494
Syndicat intercommunal du Liévinois pour le développement de la communication (SILDEC)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Conseil 20124197
Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Vendée (85)
Caractère communicable des documents suivants à la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT),...
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Avis 20123803
Mairie de La Ferté Allais
Communication du tableau d'analyse des offres relatif à la mission de prestation de gestion du...
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Avis 20124220
Conseil général de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) bail emphytéotique signé en 2004 avec la société ESPACI pour...
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Avis 20130742
Syndicat intercommunal pour la destruction des résidus urbains (SIDRU)
Communication, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal, d'une copie de...
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Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold
Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...
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Avis 20131855
Mairie de Lamentin (97129)
Copie de la ou des conventions signées en janvier 2013 entre la commune et l'association « La...
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Avis 20131898
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé entre l'Inspection générale des...
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Conseil 20133039
Communauté de communes Chartreuse Guiers
Caractère communicable, à l'Association de défense de l'utilisateur et du consommateur (DUC) de...
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Avis 19930158
directeur général de la Poste (Direction départementale de l'Aude)
- facture adressée à la société SOLODEC pour la distribution, par les employés de la Poste, de...
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Conseil 20004130
président du conseil général de la Charente
- interprétation à donner à l'article 2 de la loi du 17 juillet 1978, modifiée par celle du 12...
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Avis 20020970
maire du Blanc-Mesnil
- copie des factures adressées à la commune par le laboratoire Clément au titre de la convention...
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Avis 20064144
préfet de Paris
- la copie des conventions suivantes, avec leurs avenants et annexes, portant sur la...
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Conseil 20062040
secrétaire général de la Mission d'appui aux partenariats public-privé (MAPPP)
- caractère communicable de l'évaluation réalisée par la Mission d'appui aux partenariats...
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Conseil 20110928
maire de Moussac
- caractère communicable du tableau comparatif de deux propositions de prêt émanant de deux banques.
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Avis 20103860
maire de Beaulieu-sur-Mer
- communication des documents suivants, relatifs au prêt financier contracté par la commune...
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Avis 20140071
Mairie de Montigny-les-Cormeilles
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...