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Avis 20212097
Mairie d'Allauch
Communication de l'arrêté ou de l'attestation de situation administrative, notifiant l'arrêt...
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Avis 20205388
Centre Communal d'Action Sociale de Pont-l'Abbé (CCAS 29)
Communication, à la suite de sa radiation des cadres de la fonction publique territoriale et de...
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Avis 20205664
Ministère des armées
Communication des avis de la DRH-MD se rapportant à sa fiche Individuelle de souhaits...
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Avis 20210194
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, dans le cadre de la candidature de son client au concours interne de l’agrégation...
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Avis 20210442
Ministère des armées
Copie de l’ensemble des documents administratifs, des correspondances ainsi que des courriels...
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Avis 20210674
Ministère de la Justice
Copie, par voie électronique ou postale, du rapport d'enquête administrative, la concernant,...
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Avis 20210788
Mairie de Sabran
Communication de l'arrêté portant nomination ou du contrat de l'agent en poste sur l'emploi...
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Avis 20210792
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)
Communication, par courrier électronique, à la suite du non renouvellement de son contrat, de...
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Avis 20210809
Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe
Communication du rapport d'entretien en date du 6 novembre 2020, relatif à sa demande de mobilité.
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Avis 20210834
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication du dossier administratif personnel de son client.
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Avis 20210854
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, par voie postale, des rapports d'évaluation et de la motivation de la décision du CNU...
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Avis 20204402
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication de la liste des agents contractuels d’enseignement en sciences de la vie et de la...
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Avis 20204423
Ministère de l'Intérieur
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire du corps de conception...
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Avis 20204711
Ministère de la culture
Communication de la copie des documents suivants :
1) l’ensemble des arrêtés qui ont procédé à...
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Avis 20204953
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Copie, afin de faire valoir ses droits à la retraite, de l'intégralité des documents contenus...
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Avis 20205025
Conseil régional de la Réunion
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n°...
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Avis 20205071
La Poste
Communication, dans le cadre de la mise à la retraite d’office de sa cliente, des documents...
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Avis 20205076
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des documents suivants :
1) son arrêté de nomination pour la suppléance du X, au...
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Avis 20205084
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...
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Avis 20205212
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire - SIVOS des 3 M
Communication d'une copie complète de son dossier administratif personnel.