Recherche - CADA

Carrière Santé

Avis 20133983
La Poste

Copie des documents suivants la concernant, détenus par le centre financier de Rennes : 1) sa...

24/10/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Carrière
Avis 20133446
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Communication des correspondances adressées à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris à la...

10/10/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public CNIL Hospitalière Institutions - AAI Carrière
Avis 19983452
maire d'Orgueil

- arrêté de recrutement de M. Patrick Aguilar.

05/11/1998 Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20123175
Mairie de Saint-Pierre (97250)

Communication des documents suivants concernant Madame XXX XXX : 1) son arrêté de nomination au...

22/11/2012 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20124263
Mairie de Villeneuve-lès-Béziers

Communication des arrêtés d'avancement d'échelon relatifs à sa carrière de directrice générale...

06/12/2012 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Conseil 19900254
maire de Dunkerque

- liste des personnels handicapés employés par la commune.

08/02/1990 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé
Avis 20123837
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France

Communication du procès-verbal de la séance de la commission de réforme interdépartementale...

22/11/2012 Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20124403
Université de Nice Sophia Antipolis

Communication du signalement fait par le directeur de l'IUT de Nice Côte d'Azur, ayant motivé la...

20/12/2012 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20124407
Ministère de l'intérieur

Communication d’une copie de l’ensemble des documents relatifs aux auditions administratives...

20/12/2012 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20124414
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des rapports la concernant relatifs aux concours de directeur de recherche de...

20/12/2012 Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Carrière
Avis 20124946
Préfecture de l'Ariège

Communication de la déclaration de début d'exploitation que la société XXX a dû adresser en...

10/01/2013 Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Carrière Installations classées
Avis 20125004
Ministère de l'éducation nationale

Copie de chacun des arrêtés individuels portant nomination à un poste de conseiller principal...

24/01/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Concours Institution scolaire
Avis 20130339
Rectorat de l'académie de Rouen

Communication d'une copie de l'ordre de mission officialisant le complément de service qu’il...

21/02/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Institution scolaire
Avis 20130356
Ministère de la défense

Communication d'une copie complète, et non partielle, des documents suivants, relatifs au...

21/02/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Armée Discipline Carrière
Avis 20130903
Mairie de Saverdun

Copie du registre du personnel de la commune de Saverdun, depuis le 1er juillet 2008.

14/03/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Rémunération
Avis 20130967
Mairie du Cannet

Copie des 4 arrêtés de nomination au grade d'attaché territorial non transmis par le maire du...

14/03/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Territoriale
Avis 20131491
Mairie de L'Union

Communication des documents suivants : 1) le rapport daté sur la situation des agents non...

11/04/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Territoriale
Avis 20131610
Ministère de l'intérieur

Copie, avec occultation des mentions relatives à d'autres agents que son client, des...

11/04/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20131936
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)

Communication des documents suivants : 1) la décision par laquelle, à la suite de la réunion de...

14/05/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20132054
Mairie de Narbonne

Communication de l'intégralité du rapport hiérarchique de la mairie stipulant toutes les...

14/05/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Pension