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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
18/09/2014
Budgets et comptes
Réglementation
Affaire courante
Avis 20143116
Communauté de communes du Val-du-Sauzay
Demande de communication d'une copie, et non de consultation sur place, des documents suivants...
18/09/2014
Sans objet/Inexistant
Modalités D’Accès/Modalités
Support de communication
Réglementation
Budgets et comptes
Tarification des documents