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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
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18/09/2014
Budgets et comptes
Marché public
Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143194
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal : 1) tous les...
18/09/2014
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Vie Publique/Vie Locale
Budgets et comptes
Marché public