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Avis 20174759
Mairie de Puteaux
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération...
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Avis 20174774
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, au format électronique (PDF si possible) ou au format tableur (CSV, XLS ou ODT), des...
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Avis 20174856
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Copie du dernier budget prévisionnel et du budget annexe de la base pleine nature de Poltrot.
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Avis 20174983
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant la commune d'Arvillard :
1) le détail des opérations...
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Avis 20175009
Syndicat intercommunal à vocation unique de gestion de l'aérodrome Les Mureaux-Verneuil (SIVU)
Copie des documents suivants :
1) l'étude de potentialité d'exploitation du futur restaurant de...
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Avis 20175067
Mairie de Forges-les-Bains
Copie, pour la période courant de 2013 à 2016, des documents suivants :
1) tous ceux liés à...
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Avis 20175090
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant la subvention d'un montant de 50 376 099,87...
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Avis 20172587
Mairie de Lyon
Copie des délibérations concernant les votes des budgets et comptes administratifs du service...
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Avis 20172737
Communauté de communes Monts, Rance et Rougier
Communication de la facturation des travaux de l'abri à poubelles du lieu-dit Cusses.
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Avis 20172920
Mairie de Saint-Salvy-de-la-Balme
Communication de toute pièce comptable liée au libellé « Empierrage + Fournitures » mentionné...
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Avis 20172923
Mairie de Tinqueux
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des factures relatives...
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Avis 20173884
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre des comptes détaillés de la...
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Avis 20174273
Mairie de Chavannes-les-Grands
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20174339
Mairie de Port-la-Nouvelle
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des analyses financières de 2014 et de...
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Avis 20174377
Mairie de Carpentras
Copie par courriel de l'intégralité des factures relatives aux achats de matériels et de...
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Avis 20173061
Mairie de Saussan
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2016 ;
2) le compte de gestion...
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Avis 20173173
Communauté de communes de Loué Brûlon Noyen (LBN)
Communication par courrier électronique des comptes rendus des réunions suivantes du conseil...
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Avis 20173221
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants pour l'exercice 2017 :
1) les règles de calcul retenues...
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Avis 20173280
Mairie d'Argilly
Communication, depuis la date à laquelle la gestion de la section de commune d'Antilly a été...
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Avis 20173349
Mairie de Brusque
Communication de la facturation des travaux de l'abri à poubelles du lieu-dit Cusses.