-
Avis 20140583
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Communication de l'état des restes à réaliser de l'exercice 2013 de la section d'investissement,...
-
Avis 20140598
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Communication des documents et éléments suivants relatifs au compte rendu de la réunion du 11...
-
Avis 20140610
Mairie d'Art-sur-Meurthe
Communication des éléments suivants concernant le budget 2013 :
1) les factures relatives à des...
-
Avis 20142975
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication du budget prévisionnel du projet de grand contournement est d'Alès (lot 1-...
-
Avis 20143053
Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) de Pagny-la-Ville, Pagny-le-Château, Labruyère et Lechatelet
Copie des documents suivants :
1) les tableaux récapitulatifs des budgets primitifs du SIVOS...
-
Avis 20143071
Mairie de Saint-Florent-sur-Cher
Communication par envoi électronique des documents détenus pour les années 2011, 2012, 2013 et...
-
Avis 20143103
Mairie de Labruyère
Copie, de préférence par courrier électronique, des éléments comptables et des décomptes établis...
-
Avis 20143116
Communauté de communes du Val-du-Sauzay
Demande de communication d'une copie, et non de consultation sur place, des documents suivants...
-
Avis 20143128
Mairie de Noisy-sur-Oise
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143134
Mairie de Ronquerolles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143135
Mairie du Perchay
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143136
Mairie de Santeuil
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143137
Mairie de Nesles-la-Vallée
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143138
Mairie de Condécourt
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143139
Mairie d'Avernes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143140
Mairie de Sagy
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143141
Mairie d'Ableiges
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143142
Mairie de Frémécourt
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143148
Association syndicale autorisée (ASA) des arrosants du canal de Saint-Pons
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2013 ;
2) le budget 2013 ;
3) le...
-
Avis 20143194
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal :
1) tous les...