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Avis 20172964
Mairie de Barre-des-Cévènes
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20173017
Mairie de Nice
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173048
Mairie de La Chapelle-Saint-Mesmin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du document intitulé « Analyse...
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Avis 20173058
Mairie de Grand-Rozoy
Copie des délibérations du conseil municipal relatives à :
I) l'exposé des caractéristiques...
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Avis 20173884
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre des comptes détaillés de la...
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Avis 20173885
Mairie de Sainte-Geneviève
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier d'achat et de financement des...
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Avis 20173893
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Consultation des derniers comptes de l'association de chasse de Couzon-au-Mont-d'Or,...
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Avis 20173973
Mairie de Retonfey
Copie des documents suivants :
1) le devis initial complet concernant la restauration de...
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Avis 20173985
Mairie de Blevaincourt
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) l'acte de décès de Monsieur X, décédé le 26...
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Avis 20173986
Mairie de Dolving
Copie, par courriel ou par envoi postal, des documents suivants, alors que le maire lui en...
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Avis 20174097
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.
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Avis 20174099
Mairie de Magny-en-Vexin
Communication des documents suivants dans le cadre de l'évaluation des charges à transférer des...
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Avis 20174197
Mairie de Rompon
Consultation de l’ensemble des factures d'achats pour la période du 1er janvier 2016 au 30 juin 2017.
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Avis 20174272
Mairie de Bassens
Consultation des comptes administratifs de 2016 et de 2017 du comité local « Sybille », adhérent...
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Avis 20174273
Mairie de Chavannes-les-Grands
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20174324
Mairie de Magny-en-Vexin
Copie des mandats accompagnés de leurs pièces justificatives relatifs aux paiements intervenus...
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Avis 20174325
Mairie du Chautay
Communication par copie, et non par consultation sur place en présence d'un élu comme proposé...
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Avis 20174339
Mairie de Port-la-Nouvelle
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des analyses financières de 2014 et de...
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Avis 20174376
Mairie de Wargnies-le-Grand
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les factures et bordereaux de mandat...
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Avis 20174377
Mairie de Carpentras
Copie par courriel de l'intégralité des factures relatives aux achats de matériels et de...