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Avis 20215822
La Poste
Communication des textes réglementaires qui s'imposent à La Poste en matière de traitement des...
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Avis 20215884
La Poste
Communication du document d'information de la dernière communication en établissement qui aborde...
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Avis 20215664
La Poste
Communication de la décision n° X du 10 mai 2021 prononçant l'admission à la retraite de son...
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Avis 20214921
EDF
Consultation du dossier personnel de son grand‐père, Monsieur X, décédé le X, conservé sous la côte X.
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Avis 20214250
La Poste
Communication de l'enquête administrative, diligentée sur les causes de la maladie déclarée le X...
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Avis 20213854
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des éléments suivants :
1) les montants moyens alloués de la prime de performance...
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Avis 20211734
La Poste
Copie de l'intégralité des documents contenus dans le dossier administratif de son client.
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Avis 20212177
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, sur support numérique, des listes du personnel communal arrêtées au 31 décembre...
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Avis 20212493
La Poste
Copie du rapport d'expertise émis par le docteur X suite à l'expertise médicale dont elle a fait...
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Avis 20212660
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des éléments suivants relatifs à la rémunération des agents de la position...
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Avis 20212750
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des éléments suivants relatifs à la rémunération des agents de la position...
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Avis 20212766
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication des montants moyens alloués de la prime de performance individuelle, par position...
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Avis 20212503
Orange Groupe
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des procès-verbaux du comité d'hygiène, de...
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Avis 20210680
La Poste
Copie de l'intégralité du dossier administratif et de médecine du travail de sa cliente.
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Avis 20210780
Orange Groupe
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, l’organisme proposant la seule...
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Avis 20211081
La Poste
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la lettre de mission du...
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Avis 20211748
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste d'assistante de direction, mise à...
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Avis 20210306
La Poste
Copie, par voie postale, des documents suivants :
1) la note de service régissant les protocoles...
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Avis 20204960
La Poste
Copie du rapport du comité médical supérieur émis au sujet de sa demande de congé longue maladie...
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Avis 20205526
La Poste
Copie des questions précises sur lesquelles l’administration souhaite obtenir un avis, dans le...