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Avis 20190169
Mairie de Vernou-sur-Brenne
Communication, par voie électronique, des documents suivants, concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20192892
Préfecture du Val-d'Oise
Communication des délibérations accordant l'agrément pour le projet de financement social «...
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Avis 20192791
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication du Global Trade Item Number (code GTIN), code sur 13 digits (chiffres), des...
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Avis 20192504
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Communication des éléments relatifs à la cessation d'activité de la compagnie d'assurance Royal...
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Avis 20192520
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Communication de la copie de l'information adressée par la prudential regulation authority (PRA)...
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Conseil 20193139
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
1) possibilité de publier l'ensemble des décisions d'agrément des services de santé...
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Avis 20193540
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication de l'agrément attribué à la société SOMARA pour le service du remorquage maritime...
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Avis 20190771
Mairie de Bléré
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au cirque X :
1)...
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Avis 20190772
Mairie de Langeais
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au cirque X :
1)...
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Avis 20185545
Mairie de Fort-de-France
Communication de toutes les déclarations préalables adressées par les opérateurs de publicité...
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Avis 20185855
Mairie de Paris
Communication des dossiers de déclaration préalable de travaux et des autorisations accordées...
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Avis 20190170
Mairie de Bourgueil
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20190171
Mairie de Mettray
Communication, par voie électronique, des documents suivants, concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20184591
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication des autorisations d'exercice délivrées au Centre Hospitalier Universitaire de...
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Avis 20184955
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication, dans le cadre d'un arrêté municipal en date du 3 avril 2018, accordant un permis...
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Avis 20185062
Préfecture de la Manche
Communication, dans le cadre de travaux à réaliser par les pouvoirs publics près de la résidence...
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Avis 20185279
Mairie de La Londe-les-Maures
Communication de la convention d'occupation du domaine public concernant les terrasses du...
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Avis 20186105
Ministère de l'Intérieur
Copie de l’agrément délivré en vertu de l’arrêté du 10 avril 2007 du ministère de l’Intérieur...
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Avis 20192602
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Communication de la liste des tuteurs de stagiaires en spéléologie, escalade et canyon, établie...
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Conseil 20192629
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Caractère communicable, à une organisation professionnelle, le syndicat interprofessionnel de la...