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Avis 20134003
Mairie de Paris
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20121584
maire de Saint-Maur-des-Fossés
- la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents du permis de construire n° 094...
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Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
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Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau
Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert :
1) l'appel d'offres accompagné...
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Conseil 19992693
préfet de l'Ariège
- communicabilité du dossier déposé par la SA ARIEDIS devant la commission départementale...
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Avis 20074824
maire de Cilaos
- voir avis
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Avis 20100785
maire d'Auderville
- copie du procès-verbal d'infraction à la législation sur l'urbanisme, concernant la poursuite...
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Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
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Avis 20081166
ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (DDE du Gers)
- copie de l'avis d'imposition à l'impôt sur le revenu de Monsieur C. au titre de l'année 2005...
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Avis 20000314
maire de Saint-Maurice-de-Lignon
- plan de la zone industrielle de Larjaller ;
- plans et certificats de conformité du projet...
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Conseil 20074844
directeur régional de l'environnement (DIREN) Rhône-Alpes
- caractère communicable à l'association "Vent de respect : La corniche du Vivarais Cévenol",...
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Conseil 20110257
préfète de la Haute-Vienne
- caractère communicable, à un particulier, de dix dossiers de permis de construire concernant...
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Conseil 20151602
Préfecture du Lot
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation d'extension...
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Conseil 20071573
maire de Calais
- possibilité de reproduire, en illustration d'un ouvrage qui sera publié en octobre 2007, des...
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Avis 20162608
Mairie de Servanches
Consultation de documents relatifs à l'implantation d'un ball-trap permanent :
1) la demande ou...
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Conseil 20000221
maire de Saint-Pierre-Montlimart
- communicabilité de renseignements relatifs à l'état-civil, la situation familiale ou l'adresse...
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Avis 20144123
Mairie de Boisemont
Copie des procès-verbaux de récolements d'archives obligatoirement établis par le maire après...
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Avis 20140746
Mairie de Buléon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20141898
Mairie de Carency
Copie intégrale de l'étude d'impact réalisée et transmise à l'agence régionale de santé par...
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Avis 20144209
Préfecture de l'Indre
Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...