-
Avis 20170867
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de documents et d'informations concernant le suivi et à la mise en œuvre de l'arrêté...
-
Avis 20174543
Mairie de Nîmes
Communication, de préférence par courriel, des documents concernant les abords directs du...
-
Avis 20170216
Mairie de Lamelouze
Consultation du dossier « Adduction d'eau Le Lombard », comprenant notamment le devis des...
-
Avis 20180003
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)
Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants :
I) au...
-
Avis 20181074
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie par courriel ou sur CD-ROM des documents suivants concernant les conventions de rejets...
-
Avis 20181467
Ministère des solidarités et de la santé
Communication du courrier titré « conséquences de la publication du nouvel arrêté relatif aux...
-
Avis 20134522
Mairie de Saint-Côme-d'Olt
Copie des documents suivants :
1) la convention de fourniture d'eau en date du 19 février 1961...
-
Avis 20130474
Mairie de Gondreville
Copie des documents suivants relatifs au marché de travaux d'assainissement sur la commune de...
-
Avis 20144188
Mairie de Montchauvet
Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...
-
Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves
1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...
-
Avis 20160883
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
-
Avis 20160884
Mairie d'Audenge
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
-
Avis 20160886
Mairie de Biganos
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
-
Avis 20160887
Mairie de Lanton
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
-
Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...
-
Avis 20131104
Mairie de Chavanay
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...
-
Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade
Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
-
Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
-
Conseil 20132013
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) de la forêt de Rambouillet
Caractère communicable, de préférence par courrier électronique, à la société Transpacités...
-
Avis 20132571
Mairie de Monestier
Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune :
1)...