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Avis 20213416
Mairie de Beaulieu-sur-Mer
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, du Plan pluriannuel d'Investissement de...
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Avis 20213390
Mairie de la Trinité-sur-Mer
Communication de l'étude intitulée « Finances prospectives de La Trinité-sur-Mer » réalisée en...
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Avis 20211745
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Communication des détails du compte 60623 « Alimentation », page 11 du compte administratif ...
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Avis 20212362
Mairie d'Epenoy
Communication des coûts des travaux de la construction de l'école ainsi que des travaux engagés...
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Avis 20212422
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie des factures de la société REPRO CONCEPT pour les années 2016 à 2020.
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Avis 20212423
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique, des mandats de paiement des honoraires d'avocats pour les...
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Avis 20212614
Mairie de Décines-Charpieu
Communication, en format PDF ou photocopie, des factures justifiant les écritures comptables du...
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Avis 20212934
Mairie de Courpalay
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du devis du bulletin municipal.
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Avis 20212548
Mairie de Margny-lès-Compiègne
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des grands livres 2019...
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Avis 20212696
Mairie de Belz
Copie des documents suivants :
1) les conditions particulières et générales des polices...
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Avis 20212737
Mairie de Ploemeur
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le décompte...
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Avis 20212764
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, du courrier de la préfète adressé au...
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Avis 20212814
Agence de Services et de Paiements - Direction régionale Occitanie
Communication des documents suivants :
1) les pièces contenues dans le dossier de demande de...
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Avis 20211915
Comité départemental de handball de Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes...
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Avis 20212221
Mairie d'Arvillard
Consultation ou communication des documents suivants :
1) le ou les avis de mise en paiement du...
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Avis 20211870
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication des documents suivants :
I) concernant le compte administratif du budget...
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Avis 20211955
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères du secteur de Thiviers (SMCTOM)
Communication par consultation ou en version numérique, des rapports d'étude préalable (état des...
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Avis 20211959
Syndicat départemental d'énergie de la Savoie (SDES)
Copie du dossier correspondant à la subvention d'un montant de 18 702,86 euros versée par le...
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Avis 20212026
Grenoble-Alpes Métropole
Copie de la convention financière d'application annexée à la délibération n° 1DL200208 du 19...
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Avis 20212138
Mairie de Nothalten
Communication des documents suivants :
1) le courrier du préfet relatif au réexamen de la...