-
Avis 20215866
Communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure
Communication de l'ensemble du dossier déposé dans le cadre de la demande d'attribution d'une...
-
Avis 20215525
Mairie d'Auxerre
Communication des documents suivants :
1) la convention n° 2021‐053 du 30 avril 2021 de mise à...
-
Avis 20214981
Mairie de La Baule-Escoublac
Communication, par voie électronique, des documents suivants, occultés des éventuelles mentions...
-
Avis 20213073
Collectivité territoriale de Corse
Communication des arrêtés attributifs de subventions, pris par la collectivité de Corse ainsi...
-
Avis 20210171
Mairie de Saulx-Marchais
Communication du budget primitif 2020 ainsi que les documents constituant la section de...
-
Avis 20211055
Conseil départemental de la Drôme
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents indiquant...
-
Avis 20212142
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'octroi d'une...
-
Avis 20210654
Mairie d'Alfortville
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des dossiers de demandes de subventions...
-
Avis 20210710
Mairie de Saint-Nazaire
Copie des comptes de l'association « A vos soins » pour l'année 2018 et 2019.
-
Avis 20210061
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des factures...
-
Avis 20204257
Mairie de Capestang
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les dossiers de...
-
Avis 20204180
Mairie de Sallanches
Communication du rapport financier complet du budget de l’aérodrome.
-
Avis 20202668
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des conventions passées avec les communes,...
-
Avis 20203683
Conseil régional de Normandie
Communication, dans le cadre d’une enquête menée par sa cliente sur l'industrie laitière en...
-
Avis 20203851
Mairie de Plougastel-Daoulas
Copie, par voie électronique au format .pdf, des documents suivants :
1) la convention entre les...
-
Avis 20204220
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des biens...
-
Avis 20202731
Mairie de La Rochelle (17)
Communication des deux annexes des comptes rendus financiers de l'association « Vlaleubal »...
-
Avis 20201251
Mairie de Lyon
Communication, sous format numérique, des documents suivants relatifs à l'association ADFI Lyon...
-
Avis 20195752
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie, au format papier, pour période courant de 2014 à 2017, des documents portant sur les...
-
Avis 20194364
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des documents suivants :
1) les bilans pour les années et exercices 2013/2014,...