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Avis 20183183
Mairie de Nîmes
Communication de l’avis défavorable rendu par la commission paritaire du 16 février 2018 relatif...
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Avis 20183274
Etablissement français du sang (EFS)
Communication des documents suivants pour chacun des marchés publics référencés AMO n°01D16164,...
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Conseil 20183475
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée pour les lots n° 1 à 6 et retenue pour...
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Conseil 20183849
Mairie de Joué-les-Tours
Caractère communicable du rapport d'audit du contrat de délégation du service public d'eau...
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Conseil 20183852
Mairie d'Issarlès
Caractère communicable à l'association de défense du plateau d'Issarlès d'une promesse de bail...
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Conseil 20184562
Mairie de Meudon
Caractère communicable à un notaire de l’acte de cession d'une autorisation d’exploiter un taxi.
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Conseil 20184686
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Caractère communicable, au candidat évincé d'un marché public, des documents suivants :
1)...
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Avis 20182246
Radio France
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20182731
Préfecture de la région Grand Est
Communication des documents suivants :
1) les conditions juridiques de délivrance de...
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Conseil 20183007
SNCF Mobilités
Caractère communicable, à la société INGENICO FRANCE, candidat évincé, au regard du périmètre...
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Avis 20180638
SNCF Mobilités
Communication des avenants au marché public passé avec la société X ayant pour objet la...
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Avis 20181406
Société AGUR
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le programme contractuel de...
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Avis 20182221
Mairie de Sarcenas
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune avec la société...
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Avis 20182321
Conseil départemental du Nord
Copie de la décision du conseil départemental validant l'offre de l'entreprise privée X dans le...
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Avis 20182322
Mairie de Beaussais-sur-mer
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de conseil...
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Avis 20182347
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20182364
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Communication des rapports mensuels relatifs au marché public « Velib' » pour les mois de...
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Avis 20182466
Conseil départemental du Rhône
Copie des documents suivants concernant chacun des deux marchés publics attribués à la société...
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Avis 20182587
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 66)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20182619
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseiller départemental, des documents suivants établis depuis...