-
Avis 20201877
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des informations du casier viticole de Moselle relatives aux terrains appartenant...
-
Avis 20201246
Chambre d'agriculture de la Marne
Communication du dossier relatif au plan d'épandage produit par l'unité de méthanisation du...
-
Avis 20201965
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication, à la suite de l’enquête diligentée, en 2018, après signalement de son client,...
-
Avis 20200927
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'autorisation d'exploiter accordée à l'EARL LES PLUMES DU BEARN, comprenant...
-
Avis 20195838
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire concernant une étable...
-
Avis 20200856
Préfecture de la Haute-Saône
Communication, par mail ou sur CD-Rom par voie postale, de la copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20200891
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents relatifs au comité consultatif des produits phytopharmaceutiques à...
-
Avis 20200254
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des données de ventes de pesticides par département pour l'année 2018, comprenant...
-
Avis 20195898
Mairie de Laval (38)
Consultation de la liste des détenteurs d'animaux d'élevage de la commune dans le cadre de...
-
Avis 20195326
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des statistiques des expéditions de la Guadeloupe vers la Martinique de :
1)...
-
Avis 20195375
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie du ou des rapport(s) d'une réunion qui se serait tenu le 7 mai 2015 à la mairie du Château...
-
Avis 20195524
Mutualité sociale agricole Côtes Normandes (MSA 50)
Communication du relevé d'exploitation et des bulletins de mutation des terres des parcelles X...
-
Avis 20195211
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
-
Avis 20200913
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
-
Avis 20200914
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
-
Avis 20194218
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la...
-
Avis 20194220
France galop
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la...
-
Avis 20194682
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance de...
-
Avis 20193570
Préfecture de région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...
-
Avis 20193571
Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...