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Avis 20184514
Mairie de Nancy
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Conseil 20184215
Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Neauphle-le-Château (SIARNC)
Caractère communicable, à un maire dont la commune fait partie du SIARNC mais qui n'est pas un...
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Conseil 20185573
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CGFPT 06)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants concernant le marché public...
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Avis 20183473
Syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (SIBSO)
Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec la société...
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Conseil 20183619
Mairie de Ducos
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20182246
Radio France
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20182347
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20182673
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...
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Avis 20182757
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...
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Avis 20183279
Conseil départemental de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20181953
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20180642
Centre hospitalier départemental de Bischwiller
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Avis 20180966
Etablissement Public Social Médico-Social de la Vallée du Loch (EPSMS)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 11 du marché public concernant la...
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Avis 20181415
Préfecture de police de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20181562
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20181586
Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la mise à...
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Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...
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Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...
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Avis 20180110
Communauté de communes Loudéac Communauté - Bretagne Centre
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...