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Avis 20173126
Mairie de Lyon
Copie des lettres ou documents émanant de tiers à la suite desquels l'autorisation tacite en...
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Avis 20172044
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de l’autorisation de travaux n° 91.494.16.1.0006 délivrée le 25 août 2016.
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Avis 20172045
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de l'autorisation de travaux n° 914941610002 délivrée le 25 août 2016.
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Avis 20172046
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de l'autorisation de travaux n° 914941610005 délivrée le 25 août 2016.
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Avis 20170590
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs au permis de construire X déposé par la SCI X le 14 juin 2016, et...
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Avis 20171545
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à l'autorisation de travaux concernant un établissement recevant du...
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Avis 20172415
Mairie de Plessis-Pâté
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de travaux n° 914941610003 délivrée le 25 août...
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Avis 20172442
Mairie de Morestel
Copie, dans le cadre d’un recours gracieux contre le refus de délivrance d'un permis de...
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Avis 20172681
Mairie de Villepreux
Communication des documents ayant autorisé la construction des clôtures suivantes en application...
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Conseil 20172780
Mairie de Bulle
Caractère communicable, à la société Eqiom Bétons, du dossier de permis de construire de la...
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Avis 20173032
Mairie de Saint-Vincent-sur-Oust
Communication de documents relatifs à la déclaration préalable n° X :
1) la décision prise par...
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Avis 20172483
Mairie de Bordeaux
Copie de toute autorisation d'urbanisme déposée, obtenue et /ou refusée au cours des trente...
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Avis 20172506
Mairie de Chambonas
Communication des documents suivants :
1) l'ordre du jour et la convocation relative à la...
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Avis 20172572
Mairie de Chalon-sur-Saône
Communication de documents relatifs à la construction d'un commerce H&M en centre ville :
1) le...
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Avis 20172573
Mairie de Larmor-Plage
Communication de documents relatifs aux travaux de construction d'une école maternelle, d'un...
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Avis 20172638
Mairie de Meyrié
Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 382301410001 et son modificatif, délivrés à...
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Avis 20172695
Mairie d'Arles
Copie du certificat de conformité de la parcelle cadastrée BC n° 357, délivré à la suite de la...
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Conseil 20171678
Mairie de Landaul
Caractère communicable du plan de masse figurant dans un dossier de demande de permis de...
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Avis 20171869
Mairie de Blauvac
Copies des arrêtés accordant des permis de construire sur les parcelles AB 34, AB 297, AC 25, AE...
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Avis 20172005
Mairie de Le Val
Copie de l'avis défavorable du gestionnaire de voirie communale du 5 janvier 2017 ayant motivé...