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Avis 20161223
Communauté de communes du pays Boulageois (CCPB)
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20161233
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication de la convention passée avec la société SODEAL, délégataire de service public...
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Avis 20161304
Mairie de Sames
Copie des documents suivants :
1) le détail des comptes 752 concernant le budget primitif et le...
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Avis 20161454
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) le calendrier annexé à...
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Avis 20160774
Mairie de Montbazin
Copie du bail signé entre la commune et Orange autorisant l'opérateur téléphonique à installer...
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Avis 20161073
Société Phébus-Kéolis
Copie du contrat passé avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de...
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Avis 20161186
Communauté de communes de Vallet
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession d'aménagement publique...
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Avis 20160864
Mairie de Rochefort
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de sponsoring passé avec l'entreprise...
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Avis 20160865
Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, de la convention d'occupation de locaux passée...
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Avis 20160628
Régie municipale d’électricité de la Bresse (RME)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, ou, en cas...
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Avis 20160488
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition de services pour le...
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Avis 20160579
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)
Communication des documents suivants relatifs à l'autorisation accordée à la SAS DOMUSVI REUNION...
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Avis 20160596
Groupe Berri
Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...
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Avis 20160652
Conseil départemental de la Réunion
Communication des documents suivants relatifs à l'autorisation accordée à la SAS DOMUSVI REUNION...
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Avis 20160387
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie, sous format électronique, ou, à défaut, en version papier, de l'intégralité du dossier de...
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Avis 20156131
Conseil régional de Guyane
Copie de la convention signée avec la société GMSA visant à subventionner la formation...
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Avis 20160004
Conseil régional de Guyane
Communication, de préférence par voie électronique, de la convention conclue entre la région et...
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Avis 20155723
Mairie d'Outarville
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat signé...
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Avis 20155816
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant une convention...
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Avis 20155434
Mairie de Vernouillet (78)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier relatif au...