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Avis 20152195
Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille - ENSA-M
Copie des décisions disciplinaires en matière de plagiat pour la période 2004-2014.
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Avis 20152071
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie du procès-verbal signé de la réunion du conseil d’administration de l’institut de...
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Avis 20152087
Université de la Polynésie française (UPF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement à l'UPF...
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Avis 20152160
Rectorat de l'académie de Dijon
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'intégralité du dossier d'instruction...
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Avis 20151877
Université de Strasbourg
Copie de la convention d'accueil d'un chercheur ou enseignant-chercheur hors Union européenne.
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Avis 20151893
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication de la liste des élèves issus des promotions 1993, 1994 et 1995 pour la section...
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Avis 20151894
Université Paris-Sorbonne
Communication de la liste des élèves issus des promotions 1993, 1994 et 1995 en DEA d'histoire...
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Avis 20151902
Université de Lyon
Communication des documents suivants se rapportant aux conseils d'administration de...
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Avis 20150784
Conférence des grandes écoles (CGE)
Communication de l'intégralité du règlement de la conférence des grandes écoles (CGE).
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Avis 20151281
Université de la Réunion
Copie des procès-verbaux des conseils d'administration restreints aux enseignants chercheurs.
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Conseil 20151072
Université Montpellier I
Caractère communicable des documents suivants :
1) les listes d'étudiants inscrits ;
2) les...
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Avis 20150159
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Consultation, avec éventuelle prise de copie, de tous les documents informatisés ou non le...
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Avis 20144562
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des documents suivants :
1) le tableau par année et par établissement des...
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Avis 20144601
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Communication des documents suivants :
1) les ordres du jour et les procès-verbaux des deux...
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Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
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Avis 20143946
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d’une copie des documents suivants détenus par l’Ecole d'ingénieurs du Cnam de...
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Avis 20142197
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20141740
Université de Rouen
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la création du comité de sélection...
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Avis 20142056
Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX)
Communication d'une copie de la décision portant nomination de Madame XXX XXX en qualité de...
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Avis 20141578
Université de Lyon
Communication des documents désignant les personnes ayant siégé au conseil d'administration de...