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Avis 20171796
Mairie de Marseille
Communication de l'ensemble des détails quantitatifs estimatifs (DQE) « masqués », dont deux ont...
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Conseil 20171823
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Caractère communicable des courriers échangés avec le mandataire du groupement RELAIS-THALASSO...
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Avis 20171870
Régie Communale de Montdidier
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant les travaux réalisés sur la...
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Avis 20171874
Conseil départemental du Calvados
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réhabilitation...
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Avis 20172032
Institut national de formation et de recherches sur l'éducation permanente (INFREP)
Communication du contrat et des avenants du marché public conclu avec le conseil général de...
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Avis 20172201
Conseil départemental de Mayotte
Communication de l'ensemble des délibérations portant inscriptions au budget du conseil...
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Avis 20172207
Conseil départemental de l'Yonne
Communication des documents suivants concernant le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...
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Avis 20172222
Mairie de Lyon
Communication du contrat d'assurance avec les conditions particulières de l'assureur, les...
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Avis 20170901
Premier ministre
Copie, sous format informatique et par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Conseil 20172708
Mairie de Velaux
Caractère communicable à un candidat non retenu, dans le cadre de la passation d'un marché à...