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Avis 20134590
Mairie de Camblanes-et-Meynac
Copie des documents suivants :
1) les budgets primitifs (commune, CCAS, caisse des écoles et...
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Avis 20134630
Mairie de Lardy
Communication, au format électronique, des documents suivants :
1) les budgets primitifs et...
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Avis 20134721
Mairie de Vendays-Montalivet
Communication des tableaux d'amortissement des emprunts composant la dette de 7 millions d'euros...
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Avis 20134726
Mairie de Lauret
Communication par courrier électronique d'une copie de l'intégralité du document établi pour le...
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Avis 20134738
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, des documents...
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Avis 20134749
Mairie de Bruyères
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de la commune ;
2) les comptes de...
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Avis 20134757
Mairie du Tampon
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs des années 2010 à 2012 ;
2) les...
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Avis 20134758
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs des années 2010 à 2012 ;
2) les...
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Avis 20134759
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication d'une copie conforme des documents suivants :
1) l'arrêté n° 13-78-142 du 8...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20134360
Mairie de la Rochette
Copie des factures des travaux effectués depuis le 30 juin 2011 sur la maison appartenant à la...
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Avis 20134408
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Consultation des pièces comptables relatives aux chapitres 6228, 6234, 6235, 6238 ainsi que la...
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Sanction 20131544
Société anonyme immobilière d'économie mixte de Vaujours (SAIEM)
Demande de sanction à l'encontre de Monsieur XXX XXX, conseiller municipal de Vaujours, qui...