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Avis 20124507
Mairie de Lésigny
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le dossier du PLU en vigueur...
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Avis 20124517
Mairie de Ploubezre
Copie des documents suivants :
1) le règlement du PLU de la commune relatif aux zones AUrz et...
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Avis 20124520
Mairie de Tours
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire et de...
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Avis 20124538
Préfecture des Yvelines
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le plan de zonage annexé à la...
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Avis 20124594
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de...
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Avis 20124921
Mairie de Thuir
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté du 11 octobre 2012, et le dossier relatifs au permis...
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Avis 20124934
Mairie de Clinchamps-sur-Orne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du 26 juin 2002...
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Avis 20124969
Mairie de Jouarre
Communication, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du dossier de PLU dans sa...