-
Avis 20124285
Mairie de Baudinard sur Verdon
Copie des avis de la taxe foncière concernant le logement communal, ou à défaut l'immeuble...
-
Avis 20124286
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.
-
Avis 20124287
Conseil général du Vaucluse
Communication des documents suivants :
1) les pièces de son dossier justifiant une clôture de...
-
Avis 20124289
Groupe hospitalier mutualiste les Portes du Sud
Communication du dossier médical suite à l'hospitalisation du 5 au 19 avril 2011 au service...
-
Avis 20124290
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants concernant le logement dont il est propriétaire :
1) la...
-
Avis 20124291
Conseil général de la Haute-Garonne
Communication de l'avis ou du rapport d'évaluation le concernant, effectué par Madame XXX,...
-
Avis 20124292
Etablissement public de santé mentale (EPSM) lilloise
Copie de l'intégralité du dossier administratif le concernant et notamment :
1) l'arrêté...
-
Avis 20124293
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du document fixant l'assujettissement du logement dont elle locataire à la taxe...
-
Avis 20124294
Mairie d'Arpajon
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 18 (structure artificielle d'escalade) du marché...