Recherche - CADA

13/03/2014 Affaire courante

Avis 20135176
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 (marché n° 3 - viaduc en mer de 5...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135177
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 (marché n° 5-1 - digues en mer) du...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140611
La Poste

Copie de sa fiche de candidature concernant la liste d'aptitude des reclassés au grade de...

13/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Carrière
Avis 20140612
Mairie de Catillon-Fumechon

Copie du dossier de déclaration préalable déposé par la SCI X. fin 2011 début 2012, pour la...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140613
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

13/03/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Santé
Avis 20140616
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la demande d'admission au séjour...

13/03/2014 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Admission au séjour Santé
Avis 20140617
Lyonnaise des eaux

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20140618
Communauté de communes Cœur Lauragais

Communication de toutes les demandes la concernant effectuées auprès de la commission...

13/03/2014 Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20140619
Etablissement français du sang (EFS)

Communication des éléments suivants : 1) la convention établie entre l'EFS Ile-de-France et...

13/03/2014 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20140622
Service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS 83)

Copie des documents suivants : 1) la convention du 29 décembre 1998 relative au transfert des...

13/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20140623
Service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle (SDIS 54)

Communication d'une copie de l'avis défavorable émis par le ministère de l'intérieur sur sa...

13/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20140624
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication des listings des reçus libératoires émis justifiant le versement par les...

13/03/2014 Défavorable/Commercial industriel Vie Publique/Politique Générale
Avis 20140625
Mairie de Gironville-sur-Essonne

Consultation des documents suivants : 1) relatifs aux travaux d'aménagement du château de...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Marché public
Avis 20140626
Ministère de la défense

Copie de l'intégralité du dossier médical militaire de son client depuis son incorporation dans...

13/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier médical personnel
Avis 20140627
Mairie de Marsilly

Copie du permis de construire n° 17222120040 délivré le 7 février 2013 concernant les...

13/03/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140628
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer

Copie de documents relatifs à une construction située en zone naturelle dans la bande des 100...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140629
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc

Copie des bulletins de salaire de novembre et décembre 2012, janvier et novembre 2013, après...

13/03/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20140630
Mairie de Cabrières-d'Aigues

Copie du POS applicable en 2008 avant sa transformation en PLU.

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140631
Mairie de Collias

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 : 1) le bordereau...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140632
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Pays-de-la-Loire (DIRECCTE 44)

Communication des documents suivants concernant les « relevés à titre indicatif » de...

13/03/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Conditions de travail