-
Avis 20215680
Mairie de Ceignes
Copie des documents suivants :
1) la convention qu'elle a signée le 23 Juillet 2020, qui a due...
-
Avis 20214413
Mairie de Vaires-sur-Marne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214418
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214419
Mairie de Saint-Ouen
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214420
Mairie de Trappes
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214422
Mairie de Paris
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214424
Mairie de La Courneuve
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214676
Mairie du Bourget
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214677
Mairie de Dugny
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214105
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)
Communication des documents suivants relatifs au suivi de l'exploitation d'une usine de...
-
Avis 20211931
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, dans le cadre de la succession de sa mère décédée le X, de l'ensemble des documents...
-
Avis 20212391
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20210929
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus RPS ;
2) les comptes rendus CHSCT...
-
Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210249
Société Publique Locale Bassin de Thau
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
-
Avis 20205217
Mairie de Linas
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de documents et informations...
-
Avis 20202941
Mairie de Biviers
Communication ou copie des documents suivants :
1) le fichier sonore enregistré du conseil...
-
Avis 20205041
Mairie de Palaiseau
Communication des textes anciens relatifs à la conservation des arbres et aux constructions en...
-
Avis 20201384
Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie (EPF)
Communication de l'ensemble des documents ayant supporté la délibération du 19 mai 2017 de l’EPF...
-
Avis 20204003
Mairie de Rezza
Copie, au format papier, à ses frais, des délibérations suivantes, avec textes et dates dans...