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Avis 20162821
Mairie de Vieux-Habitants
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des personnels titulaires...
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Avis 20162956
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés préfectoraux prorogeant les arrêtés...
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Avis 20162959
Ordre des avocats au barreau de Poitiers
Copie des documents suivants relatifs à l'aide juridictionnelle n° 2011/003230 :
1) le courrier...
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Avis 20162964
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des avis du recteur relatives à ses demandes de mutation formulées au cours des...
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Avis 20162965
Mairie de Leyssard
Copie des convocations des membres du conseil municipal pour les séances du 3 mai 2011, du 26...
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Avis 20162968
Communauté de communes des Pyrénées Audoises
Communication, par courriel électronique à sa cliente et au format pdf, de l'intégralité du...
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Avis 20162977
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants :
1) la liste des candidats reçus au concours du CAPES et...
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Avis 20162978
Communauté de communes de la Vallée du Garon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20162980
Mairie de La Tronche
Communication des documents suivants :
1) toute délibération du conseil municipal se prononçant...
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Avis 20162984
Mairie de Seilh
Communication du courrier de la commune en date du 11 avril 2016 adressé au commissaire...
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Avis 20162989
Mairie de Sainte-Alvère
Copie de deux écrits dans le cadre d'une procédure d'acquisition amiable d'une parcelle...
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Avis 20162995
Mairie de L'Isle-Jourdain
Copie des documents suivants, relatifs au permis d'aménager n° PA-032160-03-A5004-M04 délivré le...
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Avis 20162999
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie de l'autorisation administrative donnée à la ville de Sanary pour la pose d'un récif immergé.
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Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...
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Avis 20163005
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de son Dossier Médical en Santé au Travail (DSMT) comprenant les documents...
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Avis 20163006
Université Paris 13
Copie des documents suivants relatifs aux épreuves de l'institut d'études judiciaires qu'il a...
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Avis 20163014
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 92)
Communication de l'ensemble des éléments sur lesquels le préfet des Hautes-de-Seine a fondé sa...
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Avis 20163019
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à la construction de...
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Avis 20163023
Mairie de Achen
Copie des actes d'état civil suivants :
1) l'acte de naissance de X du 1er juillet 1718 ;
2)...
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Avis 20163030
Ministère des Armées
Communication de la décision ou texte réglementaire désignant le Colonel X comme autorité...