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Avis 20213434
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication des documents suivants :
1) le tableau des effectifs années : 2019, 2020 et...
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Avis 20205111
Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Communication du du tableau des effectifs budgétés de la résidence Emile Pélicand (EHPAD).
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Avis 20200133
Mairie de Hagetmau
Copie, au format papier adressée au représentant local, Monsieur X ou par voie électronique à...
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Avis 20195464
Mairie d'Hirson
Consultation du registre de sécurité du CHSCT.
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20182414
Fondation Aulagnier
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
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Avis 20182415
Etablissement public de santé Erasme
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
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Avis 20182416
Centre hospitalier départemental Stell
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
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Avis 20181355
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des agents par service, incluant...
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Avis 20181184
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) la demande écrite de Monsieur X de protection fonctionnelle...
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Avis 20181589
Mairie de Trois-Rivières
Copie de la dernière fiche de paie du directeur général des services et du directeur de cabinet.
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Avis 20181440
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) concernant les recrutements Messieurs X et X :
a) le...
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Avis 20180582
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des fiches de signalement OSIRIS relatives aux événements indésirables.
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Avis 20174962
Ministère du travail
Communication, dans le cadre de la publication de l'arrêté du 26 juillet 2017 fixant la liste...
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Avis 20180441
Mairie de Linas
Copie des documents suivants concernant la section syndicale FA-FPT :
1) le procès-verbal...
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Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20172682
Mairie de Béziers
Communication du tableau des effectifs de la commune avec pour chaque agent le régime...
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Avis 20172952
Centre départemental spécialisé d'éducation de l'enfance Les Cadeneaux (CDSEE 13)
Consultation de documents relatifs au CDSEE depuis l'élection du syndicat CFDT en date du 4...
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Avis 20172297
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication du compte rendu d'entretien du 1er mars 2017 qui a réuni la direction des...
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Avis 20171646
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique de préférence, des documents suivants :
1) la liste...