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Avis 20141686
Mairie de Taverny
Copie de préférence par courriel, de l'intégralité des documents sur la base desquels l'arrêté...
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Avis 20141737
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une...
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Avis 20141772
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) le bordereau de prix unitaires de la société XXX...
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Avis 20141774
Mairie du Perreux-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs à la délégation de...
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Avis 20141796
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des documents suivants :
1) le résultat des contrôles de remplissage des réserves...
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Avis 20141830
Mairie de La Teste-de-Buch
Communication, sans occultation, des documents suivants, relatifs au contrat de délégation de...
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Avis 20141834
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public pour la...
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Avis 20141835
Mairie de Quiberon
Communication, sans occultation, des documents suivants, relatifs au contrat de délégation de...
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Avis 20141856
Communauté de communes de Jovinien
Copie des documents suivants relatifs au contrat de marché de travaux pour la construction d'une...
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Avis 20141869
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf :
1) la...
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Avis 20141937
Centre hospitalier régional de La Madeleine à Orléans
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20141940
Mairie de Brouzet-Les-Quissac
Communication des trois marchés publics suivants :
1) le marché public portant sur...
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Avis 20141336
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'association...