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Avis 20124454
Mairie de Cannes
Communication des documents suivants relatifs à l'immeuble sis 28 rue Commandant André à Cannes,...
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Avis 20124508
Service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique (SDIS 44)
Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2011 /S 209-339995 :
1) le registre...
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Avis 20124533
Préfecture de police
Communication d’une copie XXXs documents suivants relatifs aux conditions XXX sécurité dans le...
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Avis 20124550
Ministère de la justice
Communication des documents suivants relatifs au port, par son client d’un bracelet sous...
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Avis 20124551
Ministère de la justice
Communication des documents suivants relatifs au port, par son client d’un bracelet sous...
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Avis 20124552
Ministère de la justice
Communication des documents suivants relatifs au port, par son client d’un bracelet sous...
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Avis 20124569
Présidence de la Polynésie française
Communication des avenants n° 13, 14 et 15 à la convention n° 60-10 du 27 septembre 1960...
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Avis 20124578
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des courriers échangés entre la ville de...
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Avis 20124599
Préfecture de police
Communication de la dernière demande de carte professionnelle (cerfa 11555*03) relative à la...
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Avis 20124608
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants, relatifs à la création d'un ensemble commercial Super U à Bouc...
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Avis 20124612
Conseil général du Nord
Communication, par envoi postal, des documents suivants, relatifs au marché de travaux de...
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Avis 20124899
Université Paris-Est Créteil Val de Marne
Communication de l'entier dossier d'appel d'offres concernant la rénovation du bâtiment L4 de...
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Avis 20124919
SNCF
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des lignes...
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Avis 20124941
Mairie de Concarneau
Communication des documents suivants relatifs au marché public conclu le 23 mars 2012 avec la...
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Avis 20124943
Mairie de Salindres
Communication des documents suivants, relatifs au projet d'installation, et d'exploitation,...
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Avis 20124944
Lycée professionnel Benoît Fourneron
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l’acquisition d’un banc...
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Avis 20124958
Agence régionale de santé Champagne-Ardenne (ARS 51)
Communication des pièces suivantes :
1) annexes à la convention constitutive du GCS territorial...