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Avis 20151429
Pôle emploi
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 (courants forts - courants faibles -...
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Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...
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Avis 20151581
Mairie de Sainte-Marie
Communication du contrat de mandat conclu avec la Société d'économie mixte Atlantique (SEMA)...
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Conseil 20151602
Préfecture du Lot
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation d'extension...
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Avis 20151606
Mairie de Boves
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151612
Mairie d'Ifs
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151628
Mairie de Carpiquet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20151701
SAEM Noisy-le-Sec Habitat
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20150893
Direction générale de la prévention des risques
Communication par voie électronique d'une copie des dossiers de demande d'agrément au titre de...
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Avis 20150918
Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)
Copie des documents suivants :
1) les conventions d'occupation temporaire, dans leur version...
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Avis 20151080
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20151081
Communauté d'agglomération Agglopole-Provence
Communication des documents suivants relatifs aux « immobilisations SOMEDIS » à la date...
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Avis 20151094
Centre hospitalier Sainte-Anne
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assurance responsabilité civile passé...
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Avis 20151099
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication de l'intégralité des avenants et annexes afférents à la convention de délégation...
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Avis 20151134
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...
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Avis 20151136
Mairie de Saint-Laurent-Médoc
Communication des documents suivants concernant le lot n° 8...
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Avis 20151140
Communauté de communes du Coglais
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception...
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Avis 20151141
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport annuel relatif au marché central de la commune, adressé au maire par le...
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Avis 20151164
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants, relatifs au marché public publié le 15 février 2014 au BOAMP sous...
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Avis 20151168
Conseil général du Haut-Rhin
Communication de l'avis rédigé par le maître d'œuvre concernant le mémoire en réclamation du 28...