Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
24/09/2015
Développement Durable Et Transports
Conseil 20153927
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable de la note de calcul établie par un gestionnaire de réseau d'eau potable,...
24/09/2015
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau