-
Avis 20161841
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication de l'avis défavorable rendu par le service en charge de la prévention des risques...
-
Avis 20161842
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication de l'avis défavorable rendu par le service en charge de la prévention des risques...
-
Avis 20161857
Groupe Keolis (siège)
Copie des documents suivants qui concernant les agents de contrôle 56 et 57 :
1) l'agrément...
-
Avis 20162197
Préfecture de l'Isère
Copie d'éléments relatifs à la distribution et au stockage de comprimés d'iode pour les...
-
Avis 20161974
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de construction d'un refuge...
-
Avis 20161251
Préfecture du Tarn
Copie des annexes du protocole transactionnel signé le 24 décembre 2015 entre les préfets du...
-
Avis 20161467
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie des annexes du protocole transactionnel signé le 24 décembre 2015 entre les préfets du...
-
Avis 20160601
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des documents et éléments suivants :
1) la position de la France au sein du...
-
Avis 20155246
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)
Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...
-
Avis 20150938
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants relatifs aux voies d'eau comprises dans la concession de...
-
Avis 20151326
Mairie de Sélestat
Communication du compte rendu de la commission communale consultative de la chasse du 19 janvier 2015.
-
Avis 20150070
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Communication par courriel ou sur cédérom, en format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle du...
-
Conseil 20150122
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des rapports de mesure de la teneur en perchloréthylène dans l'air...
-
Avis 20150102
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Communication des chiffres de production du site éolien de Freycenet-la-Tour (Haute-Loire)...
-
Avis 20144525
Domaine national de Chambord
Copie des documents suivants :
1) la décision du ministère de l'Agriculture de soustraire des...
-
Avis 20144561
Météo France
Communication des documents suivants :
1) les valeurs de l'indice de température moyenne en...
-
Avis 20142873
Premier ministre
Communication, par courrier électronique, de la réponse que les autorités françaises ont...
-
Avis 20142683
Centre régional de la propriété forestière de Bretagne
Communication du plan simple de gestion de la forêt de Lanouée.
-
Avis 20140418
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs aux arrêtés du 20 décembre 2013 autorisant la réalisation...
-
Avis 20135300
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau, déposé par la société...