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Avis 20215496
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivant, le concernant :
1) le dossier administratif.
2) les...
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Avis 20213980
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des documents suivants :
1) les listes...
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Avis 20211733
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20210977
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants relatifs aux opérations de carrière et de mutation des...
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Avis 20195417
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie des documents suivants la concernant :
1) le procès‐verbal de la commission administrative...
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Avis 20194321
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Consultation, accompagnée d'un représentant syndical, de l'intégralité des documents contenus...
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Avis 20201322
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication de l’intégralité des documents contenus dans le dossier administratif de son...
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Avis 20195551
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif n° 324 de la rectrice de l’académie...
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Avis 20200262
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif personnel.
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Avis 20193629
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication de l’avis du médecin conseiller technique de la rectrice auquel fait référence la...
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Avis 20191130
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication de l'attestation Pôle emploi se rapportant à la fin de son contrat de travail en...
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Avis 20193439
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication du procès verbal de la Commission Administrative Paritaire Académique (CAPA) du 23...
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Avis 20191781
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie ou consultation accompagné d'une personne de son choix de l'intégralité des pièces...
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Avis 20184261
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication de l'intégralité du dossier administratif individuel de sa cliente, fonctionnaire...
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Avis 20190837
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication de la liste des admis au baccalauréat pour la session de juillet 1975.
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Avis 20184304
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents relatifs à la scolarité de leur fille X en terminale S :
1)...
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Avis 20181640
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie des dossiers administratif et médical de sa cliente.
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Avis 20181744
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication du rapport médical la concernant, ayant entraîné un avis défavorable pour la...
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Avis 20180981
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble du dossier transmis à la commission...
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Avis 20180428
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie, au format papier, des bulletins de paie, pour la période de janvier 2015 à octobre 2017,...