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Avis 20144111
Rectorat de l'académie de Lyon
Copie des documents suivants :
1) la décision du comité médical de juin 2014 le déclarant apte...
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Avis 20142148
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication d'une copie du relevé des appréciations portées par le jury de la session de...
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Avis 20141960
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication des correspondances par lesquelles l'assistante du service social de la cité...
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Avis 20140977
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication, après anonymisation, d'une copie des « rapports motivés » dont ont fait l'objet...
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Avis 20134992
Rectorat de l'académie de Lyon
Copie des documents suivants le concernant :
1) le courrier ou document rédigé par Monsieur XXX...
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Avis 20132860
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication, après anonymisation, des documents suivants :
1) les rapports d'inspection,...
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Avis 20130833
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication, de préférence par courriel, de l'arrêté collectif de promotion d'échelon des...
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Avis 20130973
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication du document de saisine du comité médical départemental (CMD) la concernant,...
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Avis 20124343
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication, de préférence par voie électronique ou sur support cédérom, et après occultation...