-
Avis 20156039
Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63)
Copie du rapport de l'audit réalisé par Monsieur X concernant le Service départemental...
-
Avis 20155641
Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil...
-
Conseil 20155709
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Caractère communicable, à un agent et à son avocat, du rapport d'enquête administrative sur le...
-
Avis 20155832
Conseil départemental de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de sa cliente :
1)...
-
Avis 20155281
Mense épiscopale de Metz
Copie des documents suivants :
1) le statut des personnels de la Curie diocésaine signé par...
-
Avis 20152836
Conseil départemental de l'Yonne
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de déclarations de créations et de vacances...
-
Avis 20152774
Observatoire de Paris
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) tous les documents et...
-
Avis 20152272
Mairie de Fécamp
Copie des fiches de poste et des plannings des agents employés en qualité de gardien au sein des...
-
Avis 20152472
Mairie d'Eyguières
Communication d'une copie des documents suivants au 1er janvier 2015 :
1) l'organigramme des...
-
Conseil 20152509
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable, à Madame X X, adjointe X à la mairie de Bois-Colombes, d'une copie du...
-
Avis 20152134
Observatoire de Paris
Communication de l'entier dossier individuel de son client, y compris les documents annexes.
-
Avis 20152386
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Copie intégrale du rapport de l'audit des systèmes de contrôle interne de l'exécution des...
-
Avis 20151969
Mairie de Thiers-sur-Thève
Communication de l'intégralité du rapport réalisé par Madame X, médiatrice du centre de gestion,...
-
Avis 20151704
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
-
Avis 20151705
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
-
Avis 20151706
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
-
Avis 20151707
Conseil départemental des Landes
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
-
Avis 20151646
Mairie de Gambsheim
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté municipal n° 24/2002 relatif à son...
-
Avis 20151143
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants concernant le service logistique où elle est affectée :
1)...
-
Avis 20151391
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du rapport d'audit sur le système d'information de l'Assistance publique-Hôpitaux...