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Avis 20215391
SNCF
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les courriers des 5, 7...
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Avis 20210738
SNCF
Communication de l'intégralité de son dossier administratif :
1) le dossier administratif...
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Avis 20202456
SNCF
Communication de toutes notes, circulaires ou instructions relatives à la mise en œuvre du b) du...
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Avis 20200695
SNCF
Communication de la liste des titres de transports validés à la gare d'Elbeuf le 15 novembre...
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Avis 20194535
SNCF
Communication des documents suivants :
1) le dossier de Monsieur X qui a travaillé avec sa...
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Avis 20193835
SNCF
Communication, afin de comprendre les causes du suicide de leur fils, Monsieur X, le X en se...
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Avis 20185726
SNCF
Communication de plusieurs bases de données et informations liées à l'utilisation des...
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Avis 20190245
SNCF
Réutilisation, conformément à l’article D323-2-1 du code des relations entre le public et...
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Avis 20181568
SNCF
Communication du contrat passé avec la société par actions simplifiée (SAS) UBER FRANCE...
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Avis 20181548
SNCF
Copie de la déclaration du directeur de SNCF Mobilités à la préfecture du Val-de-Marne...
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Avis 20175869
SNCF
Copie de la décision de fermer le guichet de la station de Villeneuve Triage les samedis et dimanches.
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Avis 20175027
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux travaux de maintenance...
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Avis 20171689
SNCF
Communication par courriel, du préavis de grève concernant le mouvement social reconductible en...
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Avis 20170928
SNCF
Copie de l'intégralité de son dossier professionnel.
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Avis 20175318
SNCF
Publication en ligne, de préférence dans un format tabulaire ouvert (CSV), de l'historique des...
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Avis 20175524
SNCF
Communication de l'avis le concernant émis par la commission de réforme réunie en séance le 15...
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Avis 20175922
SNCF
Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le marché public...
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Avis 20173299
SNCF
Communication intégrale de l'enquête interne diligentée à la suite de l'accident survenu en gare...
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Avis 20174742
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs a la mise en place d'un...
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Avis 20174523
SNCF
Communication du référentiel de mise en accessibilité des gares.