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13/02/2014 Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20134643
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Copie des documents suivants relatifs à l'appel à candidatures composé de 8 tranches d'agrément,...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Agrément
Avis 20140081
Office public de l'habitat de Reims Champagne-Ardenne (OPH 51)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour chaque lot du marché...

13/02/2014 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140085
Mairie de Mulsanne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140089
Mairie de Solliès-Pont

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140091
Mairie de Cugnaux

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140105
Association des communes minières du Nord-Pas-de-Calais

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les statuts de l'Association des communes...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140168
Mairie de Mâcon

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention (ou le contrat) ainsi que...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Territoriale Déontologie Judiciaire Carrière
Avis 20140193
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy (CCI 03)

Copie intégrale du dossier « bourse créateur - repreneur d'entreprise » appelée également «...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Dossier personnel Industrie
Avis 20140194
Conseil régional d'Auvergne

Copie des documents suivants relatifs à une demande de bourse déposée par Madame X., contenant...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Dossier personnel