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Conseil 20162157
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune (SIVOM 31)
Communication du contrat passé en 2005 avec la société ECOEMBALLAGES portant sur les soutiens...
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Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...
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Avis 20162252
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants :
1) les actes de propriété des parcelles et des terrains...
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Conseil 20162253
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre détaillée (bordereaux de prix...
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Avis 20162313
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20162324
Mairie d'Yerres
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'offre de prix détaillée du titulaire...
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Avis 20162338
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation ou le contrat portant autorisation...
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Avis 20162342
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication des documents suivants concernant les avis rendus par le préfet de la région...
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Avis 20162555
Ministère des finances et des comptes publics
Communication de l'accord d'apurement de la dette en arriérés au « Groupe des créanciers de...
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Avis 20162561
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie, du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...
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Avis 20162562
Mairie du Pradet
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du marché public ayant...
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Avis 20162568
Conseil départemental du Bas-Rhin
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...
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Avis 20162577
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze (DDCSPP 19)
Communication du rapport d'enquête des services de la DDCSPP de la Corrèze portant sur les...
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Avis 20162584
Mairie de La Clusaz
Copie des documents suivants concernant les trois marchés publics portant sur l'opération...
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Avis 20162625
Mairie de Boudes
Copie de la liste des marchés publics conclus de 2013 à 2015, avec le nom des attributaires.
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Avis 20162657
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants portant sur l'acquisition d'un outil national de gestion...
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Avis 20162669
Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI 38)
Communication, sur support papier, ou, sur support informatique, du rapport n° 2014-M-001-04...
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Conseil 20162670
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Chinonais (SMICTOM 37-Chinon)
Caractère communicable, au conseil d'un candidat titulaire du précédent marché, de l'acte...
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Avis 20162746
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Copie du bordereau des prix unitaires de la société SES NOUVELLE, attributaire du lot n° 1 du...
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Avis 20161800
Communauté de communes du pays hamois
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...