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Avis 20203337
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75)
Communication des documents suivants :
1) le tableau de classement des professeur(e)s des...
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Avis 20202544
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication, à la suite du mouvement intra académique, de la liste nominative des psychologues...
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Avis 20203024
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme (DSDEN 63)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des éléments relatifs au...
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Avis 20201648
Hôpital local départemental du Var (Le Luc-en-Provence)
Communication des procès-verbaux du comité technique d'établissement (CTE) et du comité...
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Avis 20202014
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...
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Avis 20202041
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80)
Communication des résultats du mouvement intra départemental des personnels enseignants du...
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Avis 20202047
Rectorat de l'académie de Normandie
Communication des documents relatifs aux résultats des mutations du corps des professeurs de...
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Avis 20202048
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication, à la suite du mouvement intradépartemental, de la liste nominative des...
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Avis 20202074
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Haute-Corse (DSDEN 20B)
Communication des résultats du mouvement intra‐départemental des enseignants du 1er degré de juin 2020.
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Avis 20202334
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (DSDEN 66)
Communication, à la suite au mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20202458
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif de nomination suite au mouvement...
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Avis 20201898
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du courrier électronique adressé par Monsieur X à Madame X, X au sein de la X du...
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Avis 20200404
Service départemental d'incendie et de secours de La Réunion (SDIS 974)
Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire qui s’est tenue le 16 septembre 2019.
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Avis 20200133
Mairie de Hagetmau
Copie, au format papier adressée au représentant local, Monsieur X ou par voie électronique à...
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Avis 20200584
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Communication, dans le cadre des mobilités temporaires imposées par son employeur, des extraits...
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Avis 20200805
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle (CGFPT 57)
Copie intégrale et non un seul extrait, par courrier électronique, du compte rendu de la...
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Avis 20200128
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34)
Communication des éléments relatifs aux agents de la police municipale de la commune de...
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Avis 20200521
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Ardennes (CMA 08)
Communication de la copie des documents se rapportant au fonctionnement des instances de la...
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Avis 20195464
Mairie d'Hirson
Consultation du registre de sécurité du CHSCT.
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Avis 20194270
Mairie de Saint-Etienne
Communication, sous format électronique ou à défaut par délivrance d'une copie, des documents...