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Avis 20172384
Communauté de communes d'Enclave des Papes-Pays de Grignan
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2015 et...
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Avis 20172510
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
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Avis 20172525
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172549
Mairie d'Hautmont
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172556
Mairie de Dijon
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Conseil 20172570
Mairie de Saint-Ouen
Caractère communicable du rapport d'activités 2015 et du compte annuel du résultat...
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Avis 20172828
Communauté de communes du pays du Poher
Communication des documents suivants :
1) les contrats de travail, bulletins de salaires,...
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Avis 20172836
Communauté d'agglomération Baie de Somme
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
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Avis 20172837
Communauté de communes de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
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Avis 20172838
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.
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Avis 20172869
Mairie de Tergnier
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172877
Mairie de Roncq
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes :
1) concernant la...
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Avis 20171825
Mairie d'Orléans
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20171865
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Communication des budgets et comptes de l'association Maison de l'Emploi et de la Formation du Calaisis.
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Avis 20171868
Mairie de Libourne
Copie de l'acte de vente du 27 janvier 2017 par lequel la commune a vendu sous condition...
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Avis 20171927
Mairie de Bayeux
Consultation de l’ensemble des documents épistolaires ou comptables relatifs à la commande,...
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Avis 20171958
Mairie d'Hazebrouck
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172013
Mairie de Crosne
Communication impérativement par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20172040
Mairie de Reims
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.