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Avis 20160371
Préfecture de l'Oise
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 23 juin 2014 établissant le programme...
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Avis 20160388
Mairie de La Rochelle
Communication des éléments suivants concernant le bar / discothèque « L'Endroit » situé dans le...
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Avis 20160390
Mairie de Vimory
Copie de lettre adressée au propriétaires des champs voisins de sa propriété en référence aux...
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Avis 20160009
Mairie de Pont-Aven
Copie de documents relatifs à l'évacuation des eaux pluviales entrainant des inondations de son...
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Avis 20160081
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de documents concernant des faits de destruction d'espèces protégées et d'assèchement de...
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Avis 20160088
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)
Copie, de préférence au format numérique, du rapport d'expertise concernant les écoulements...
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Avis 20160114
Mairie de Telgruc
Consultation des documents suivants :
1) l'étude d'impact établi en 2000 concernant l'ancienne...
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Avis 20160150
Syndicat mixte du Pays de Ploërmel Coeur de Bretagne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au Plan Climat Energie Territorial...
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Avis 20160182
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
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Avis 20160211
Mairie d'Irouléguy
Communication des plans des terrains classés inondables sur la carte communale de 2003, sachant...
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Avis 20160234
Préfecture du Nord
Copie, de préférence sur CD-ROM ou support papier, du dossier portant sur l'exploitation d'un...
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Avis 20160237
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie des résultats de l'étude acoustique concernant la société SERRU-FER.
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Avis 20160284
Mairie de Thorigny
La copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre...
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Avis 20160347
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants concernant l'installation classée pour la protection de...
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Avis 20156028
Syndicat mixte de gestion de l'Aéroport de Rouen Vallée de Seine
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...
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Avis 20156133
Mairie de Trochères
Copie de documents relatifs à une décharge de produits inertes et son éventuelle remise aux...
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Avis 20156159
Mairie de Belmont-Luthézieu
Copie de la convention passée en 2004 avec l'entreprise FAMY portant sur l'exploitation d'une carrière.
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Avis 20156179
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation du rapport de la commission eau présenté lors du conseil communautaire du 27 mars...
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Avis 20156192
Communauté de communes de Sère-Garonne-Gimone
Copie, par courrier électronique, de l'arrêté portant sur les modalités de collecte des ordures...
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Avis 20156198
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du rapport ou diagnostic établi par Monsieur X du service public d'assainissement non...