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Avis 20210710
Mairie de Saint-Nazaire
Copie des comptes de l'association « A vos soins » pour l'année 2018 et 2019.
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Avis 20210174
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place,...
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Avis 20210175
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place,...
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Avis 20210035
Mairie de Grenoble
Copie des bordereaux de titre de recettes et des titres eux-mêmes sur le même thème du...
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Avis 20210061
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des factures...
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Avis 20205356
Guadeloupe Formation
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif et les comptes pour les années...
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Avis 20204587
Mairie de Boisemont
Communication, en version électronique autant que possible, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204082
Mairie de Vancé
Communication des documents suivants concernant la location de la salle communale du 31 juillet...
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Avis 20203501
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, par courriel, au format PDF, des documents relatifs à la seule commune de...
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Avis 20203610
Conseil départemental du Gard
Communication, à la suite de la mise à terme anticipée de la convention industrielle de...
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Avis 20202015
Lycée Albert Calmette de Nice
Communication du grand livre archivé, pour la période comprise entre 1999 et 2003, afin d'y...
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Avis 20202936
Communauté d'agglomération Chartres Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, par courrier électronique, ou, le cas...
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Avis 20202937
Mairie de Chartres
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, ou, le cas...
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Avis 20203106
Mairie de Douzy
Communication, dans le cadre du litige en cours, opposant sa cliente à l'agence nationale du...
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Avis 20202917
Mairie de Livry-Gargan
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du conseil municipal du mois de décembre 2019...
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Avis 20201010
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Publication en ligne des documents relatifs aux budgets et comptes, comprenant notamment les...
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Avis 20202288
Mairie de Ponthévrard
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20202769
Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons
Communication, au format pdf, par courrier électronique à l'adresse mail fournie par ses...
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Avis 20202844
Mairie de Besançon
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut sur le support numérique...
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Avis 20202327
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication de l'analyse financière prospective du budget principal 2019‐2025, réalisée par le...